Règles d'utilisation du site
Cette procédure pose les règles d'utilisation entre vous et nous selon lesquelles
vous pouvez accéder à notre site web youngmangroup.com (notre site). Ces règles s'appliquent à tous les utilisateurs et visiteurs de notre site.
En utilisant notre site vous acceptez de suivre et de respecter toutes les procédures
des Règles d'Utilisation du site qui s'ajoutent à nos Termes et Conditions d'Utilisation.
youngmangroup.com est un site Internet opéré par YOUNGMAN GROUP LIMITED ("Nous"). Nous sommes une société anonyme à responsabilité limité (Limited Company) enregistrée
en Angleterre et au Pays de Galles sous la société numéro 5442058. Notre siège
social ainsi que nos activités commerciales sont basées à The Causeway, Maldon,
Essex CM9 4LJ, Royaume-Uni. Notre numéro de TVA est: 865938662.
Usages interdits
Vous pouvez utiliser notre site uniquement à des fins légales. Vous n'êtes pas
autorisés à:
- Utiliser notre site de façon contraire à toute loi ou disposition locale, nationale
ou internationale.
- Utiliser notre site de façon illégale ou frauduleuse ou à des fins illégales
ou frauduleuses.
- Utiliser notre site dans le but de blesser ou de tenter de blesser des mineurs
de quelque façon que ce soit.
- Envoyer, à recevoir, en toute connaissance de chose, à mettre en ligne, à télécharger, à
utiliser ou à réutiliser tout matériel qui ne serait pas conforme à nos règles
d'utilisation.
- Transmettre toute publicité ou promotion non sollicitée ou non autorisée ou
toute autre forme de sollicitations similaires (spam).
- Transmettre en toute connaissance de chose, à envoyer ou à mettre en ligne tout
matériel contenant des virus, un cheval de Trois, des vers, un logiciel espion,
un logiciel publicitaire ou tout autre programme nocif destiné à léser le fonctionnement
de tout logiciel ou disque dur.
Vous acceptez également:
- De ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre toute partie de notre site,
ce qui serait une infraction à nos Termes et Conditions d'Utilisation.
- De ne pas accéder sans autorisation, de ne pas intervenir, de ne pas causer de
dommage ou de ne pas perturber:
o toute partie de notre site;
o tout équipement ou réseau sur lequel est hébergé notre site;
o tout logiciel utilisé sur notre site; ou
o tout équipement, réseau ou logiciel appartenant ou étant utilisé par
toute tierce partie.
Services Interactifs
De temps en temps, nous pouvons mettre à disposition des services interactifs
sur notre site, notamment (et sans limitation):
- Des forums de discussions,
- Des bulletins d'information électroniques,
- et d'autres services interactifs.
Là où nous mettons à disposition un service interactif, nous vous informerons
clairement du type de service offert. Si le service est modéré, nous vous informerons
du type de modération utilisé (humain ou technologique).
Nous ferons de notre mieux afin d'évaluer les risques encourus par les utilisateurs
(en particulier les enfants) du fait d'une tierce partie lorsqu'ils utilisent
tout service interactif disponible sur notre site. Dans chaque cas, nous déciderons
s'il est nécessaire de modérer ce service et quel type de modération appliquer, à
la lumière de ces risques. Cependant, nous n'avons aucune obligation de surveiller,
de contrôler ou de modérer tout service interactif disponible sur notre site.
Nous rejetons toute responsabilité en cas de perte ou de dommage résultant de
l'utilisation de tout service interactif par un utilisateur qui ne se conformerait
pas à nos règles d'utilisation, que le service soit modéré ou non.
L'utilisation de nos services interactif par un mineur est soumis au consentement
de ses parents ou de ses tuteurs. Nous recommandons aux parents qui permettent à
leurs enfants d'utiliser un service interactif, d'informer leurs enfants des risques
qu'ils encourent en utilisant des services en ligne car même un service interactif
modéré n'est pas sans danger. Les mineurs devraient connaitre les risques potentiels
qu'ils encourent lorsqu'ils utilisent un service interactif en ligne.
Si nous modérons un service interactif, nous vous donnerons la possibilité de
contacter le modérateur au cas ou vous auriez une difficulté ou une inquiétude.
Règles de contributions standards
Ces règles de contributions standards, s'appliquent à toute personne et à tout
matériel qui contribue à notre site (contributions), et à tout service interactif associé à notre site.
Vous devez vous conformer aux standards suivants. Ces standards s'appliquent
en partie et à l'ensemble des contributions.
Les contributions doivent:
- Etre exactes (là où elles font état de faits) ,
- Etre sincères (là où elle font état d'une opinion),
- Etre conformes à toute loi applicable au Royaume-Uni et dans le pays d'où elles
ont été mises en ligne.
Les Contributions ne doivent pas:
- Contenir des éléments diffamatoires.
- Contenir des éléments obscènes, offensifs, incendiaires ou incitant à la haine.
- Promouvoir explicitement des éléments à caractère sexuel.
- Promouvoir la violence.
- Promouvoir des éléments discriminatoires basés sur la race, le sexe, la religion,
la nationalité, le handicap, les orientations sexuelles ou l'âge.
- Enfreindre la législation sur les droits d'auteur, les bases données ou la marque
commerciale de toute personne.
- Risquer de tromper toute personne.
- Porter atteinte à tout obligation légale appartenant à une tierce personne notamment
une obligation contractuelle ou une obligation de réserve.
- Promouvoir toute activité illégale.
- Etre menaçantes, abusives, envahir la vie privée d'autrui ou causer des contrariété,
des inconvénients ou de l'anxiété.
- Risquer de harasser, d'embarrasser, de contrarier, d'alarmer ou d'ennuyer autrui.
- Etre utilisées pour imiter une personne, usurper l'identité d'autrui ou s'affilier à
autrui.
- Donner l'impression qu'elles émanent de nous si ce n'est pas le cas.
- Défendre, promouvoir ou aider à la réalisations d'actes illégaux comme (par exemple)
enfreindre la législation des droits d'auteur ou l'emploi abusif de l'informatique.
Suspension et résiliation
Nous déterminerons, à notre discrétion, si ces règles d'utilisation ont été respectées
ou non par l'utilisateur. Dans l'éventualité d'une infraction à ces règles, nous
prendrons les dispositions appropriées.
Le manquement à ces règles d'utilisation constitue une infraction à nos Termes
et Conditions d'Utilisation selon lesquels vous êtes autorisés à utiliser notre
site. Ceci peut nous amener à prendre toutes ou certaines des actions suivantes:
- Le retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit à utiliser notre
site.
- Le retrait immédiat, temporaire ou permanent de tout élément posté ou mis en
ligne sur notre site.
- L'envoie d'un avertissement.
- Des recours légaux à votre encontre afin d'obtenir le remboursement de tous les
coûts, sur les bases d'une indemnité, résultant de l'infraction (incluant, mais
non limité, les coûts - raisonnables - administratifs et légaux).
- Des recours légaux supplémentaires à votre encontre.
- La transmission aux autorités compétentes de tout document qui pourraient, selon
nous, les intéresser.
Nous rejetons toute responsabilité pour les actions prises quant aux infractions à
ces règles d'usage. Les réponses décrites dans cette procédure ne sont pas exhaustives
et nous pouvons être amenés à prendre toute autre action que nous pensons appropriée.
Amendements aux règles d'utilisation
Nous pouvons être amenés à réviser ces règles d'utilsation à tout moment en modifiant
cette page. De temps à autre, vous devez vérifier cette page afin de prendre connaissance
des changements apportés car ils engagent votre responsabilité. Certaines des
dispositons contenues dans ces règles d'utilisation peuvent également être supplantées
par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site.